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Marques déposées par la société DORMOY Claude
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DUCARBET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCARBET
DORMOY Claude

Numéro de dépôt :
96617595
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque DUCARBET

Déposée le 19 mars 1996 par la société DORMOY Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « DUCARBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société DORMOY Claude domicilié(e) Angle des rue Henri Becquerel et François Fresneau, ZI de jarry - Baie Mahault, 97122 GUADELOUPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 126 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude DORMOY - France.

La marque DUCARBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCARBET est expirée depuis le 19 mars 2006.

DORMOY Claude a également déposé les autres marques suivantes : DORMOY , KOLE-SERE


DORMOY Claude - Angle des rue Henri Becquerel et François Fresneau, ZI de jarry - Baie Mahault, 97122 GUADELOUPE - France - SIREN 303126395


Claude DORMOY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Confiture, gelée, compote Café, sucre, confiserie, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse.Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (rhum, punchs liqueurs, vins)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.